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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03742 posée par M. François Bonhomme

    Promotion du dispositif Nutri-score

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12616 posée par M. Pierre Jarlier

    Création d'un modèle national d'étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12510 posée par M. Bernard Piras

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12556 posée par Mme Dominique Gillot

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12333 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Étiquetage nutritionnel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12381 posée par M. Marcel Rainaud

    Modèle national d'étiquetage nutritionnel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12288 posée par M. Roland du Luart

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12300 posée par M. Raymond Couderc

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12310 posée par M. Ronan Kerdraon

    Modèle national d'étiquetage nutritionnel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12311 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne