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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 259 trouvées
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Question n° 1476S posée par M. Jacques-Bernard Magner
Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation du GrAMS Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Langue des signes pour les enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06789 posée par M. Maurice Vincent
Conditions de scolarisation des enfants sourds en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 09170 posée par M. Robert Navarro
Situation de la Fédération des associations d'étude pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1155S posée par Mme Françoise Cartron
Accords de méthode entre l'État et les départements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16271 posée par Mme Angèle Préville
Intégration des enfants en situation de handicap en structures et dans les écoles
La question est caduque
Pertinence