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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 09031 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse de l'antisémitisme en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14351 posée par Mme Laurence Harribey
Manque de moyens dans les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17476 posée par Mme Annick Billon
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17924 posée par M. Sébastien Meurant
Intentions du Gouvernement sur l'évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Campagne de sensibilisation à la protection des données personnelles à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1167S posée par Mme Christine Prunaud
Avenir du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17398 posée par M. Yves Daudigny
Risques de situations de discrimination pour les enfants avec un diabète à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26288 posée par M. Sebastien Pla
En finir avec la désorganisation de l'école de la République
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27300 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires
La question est caduque
Pertinence