Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 00745 posée par M. Alain Fauconnier

    Fonctionnement de la médecine scolaire dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot

    Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11709 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enfants exposés à des pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00711 posée par M. Cyril Pellevat

    Formation des enseignants face à l'autisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02079 posée par Mme Michelle Gréaume

    Sexisme et le harcèlement sexuel sur les lieux de travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud

    Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27431 posée par Mme Florence Lassarade

    Formations de masseur kinésithérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible