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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 245 trouvées
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Question n° 22569 posée par M. Pierre Camani
Avenir de l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17592 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Composition du conseil d'école quand la compétence « école » est exercée par un EPCI
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16800 posée par M. Bruno Retailleau
Décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16535 posée par Mme Évelyne Didier
Décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16119 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 22315 posée par M. Christophe Béchu
Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39203 posée par M. René Trégouët
Fait religieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33691 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Scolarisation des enfants handicapés à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25006 posée par M. Serge Mathieu
Perspectives d'avenir pour l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23903 posée par M. Gérard Larcher
Présentation au Parlement d'un bilan de la loi d'orientation sur l'éducation
La question est caduque
Pertinence