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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 17362 posée par M. Hervé Maurey
Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 15006 posée par M. Hervé Maurey
Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 11248 posée par Mme Annick Billon
Nombre maximum d'élèves par classe en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot
Fin de l'école en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06957 posée par M. Jean Bizet
Mesures visant à redynamiser les territoires exclus de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20084 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39393 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence