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1059 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 975 trouvées

  1. Question n° 01390 posée par M. Albert Voilquin

    Admission d'élèves d'écoles privées dans les écoles publiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23579 posée par M. Etienne Dailly

    Reconnaissance de la fédération PEEP comme organisation représentative des parents d'élèves de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00460 posée par M. Michel Durafour

    Indemnité représentative du logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00874 posée par M. Stéphane Bonduel

    Communes d'accueil des élèves et notion de capacité d'accueil

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01078 posée par M. Bernard Legrand

    Indemnité de logement des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 02969 posée par M. Stéphane Bonduel

    Accueil et surveillance des élèves dans les écoles maternelles et les écoles primaires publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03789 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Suppression de postes de professeurs d'écoles normales en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06948 posée par M. Robert Pontillon

    Associations de parents d'élèves du lycée Paul-Langevin de Suresnes (Hauts-de-Seine)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15140 posée par M. Jacques Braconnier

    Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20709 posée par M. Joseph Caupert

    Financement par les départements des dépenses d'entretien ou de réparation des bâtiments scolaires du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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