Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 08188 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Écotaxe pour les déchets d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/09/2013
Pertinence
Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

Avenir de l'industrie papetière

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

19/02/2015
Pertinence
Question n° 12261 posée par Mme Françoise Férat

Prélèvement sur la vente de matériaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 1336G posée par Mme Martine Filleul

Situation de Renault

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

04/06/2020
Pertinence
Question n° 18107 posée par M. Jean-Yves Roux

Aide aux ressourceries et recycleries

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

08/10/2020
Pertinence