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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 03137 posée par Mme Catherine Dumas

    Multiplication des fermetures des bureaux de poste à Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01594 posée par Mme Nathalie Delattre

    Évolution du fonds pour le développement de la vie associative

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25490 posée par Mme Marta de Cidrac

    Freins au développement de fermes urbaines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1576S posée par M. Édouard Courtial

    Maisons France services

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

    Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27491 posée par M. Fabien Genet

    Accueil de niveau 2 des administrés suite à la réorganisation territoriale des trésoreries

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07736 posée par M. Louis Nègre

    Compétitivité du tourisme français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04383 posée par M. Gérard Roche

    Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04041 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'hôtellerie-restauration de séjour

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02352 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir du FISAC

    La question est caduque

    Pertinence Faible