Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 0204S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Revalorisation du statut des sages-femmes territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27310 posée par M. Fabien Genet

    Modalités de financement des accompagnants d'enfants en situation de handicap sur les temps de restauration scolaire et d'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26922 posée par M. Didier Mandelli

    Prise en compte des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02468 posée par Mme Michelle Meunier

    Reconnaissance du métier du conseil conjugal et familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28124 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26990 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation des rémunérations des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22204 posée par Mme Éliane Giraud

    Évolutions de la reconnaissance du statut des conseillers conjugaux et familiaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0025A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Action de l'État en faveur des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial et du planning familial

    La question a été retirée

    Pertinence Faible