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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

   Avenir de la gynécologie médicale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   30/10/2008

   Pertinence

2. Question n° 0909S posée par Mme Laurence Cohen

   Situation de l'interruption volontaire de grossesse en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   30/10/2014

   Pertinence

3. Question n° 0982S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Menace de fermeture du centre municipal de santé de Colombes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014

   Pertinence

4. Question n° 1138S posée par M. Antoine Lefèvre

   Statistiques sur l'illettrisme en Picardie et en particulier dans l'Aisne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 0204S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Revalorisation du statut des sages-femmes territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   13/10/2022

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 2177S posée par Mme Sonia de La Provôté

   Création d'un sixième cabinet au tribunal pour enfants de Caen

   La question est caduque

   09/06/2022

   Pertinence