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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 07478 posée par M. Etienne Dailly

    Médaille de la famille française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11813 posée par M. Edouard Le Jeune

    Frais d'éducation des familles à naissances multiples

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07853 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Diminution des crédits consacrés au planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0353G posée par M. Philippe Darniche

    Valeurs de la société

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17772 posée par M. Michel Vaspart

    Reconnaissance des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08024 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des travaux du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0025A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Action de l'État en faveur des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial et du planning familial

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22204 posée par Mme Éliane Giraud

    Évolutions de la reconnaissance du statut des conseillers conjugaux et familiaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible