Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 137 trouvées
-
Question n° 11251 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Mise en place de la réforme du « choc des savoirs »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0221S posée par M. Olivier Paccaud
Inclusion scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0204S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Revalorisation du statut des sages-femmes territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 01440 posée par M. Max Brisson
Disparition programmée des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 00648 posée par Mme Annick Billon
Revalorisation des rémunérations des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 11018 posée par Mme Nicole Duranton
Motif n° 4 de l'autorisation d'instruction en famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10371 posée par M. Christopher Szczurek
Fermetures de classes dans le département du Pas-de-Calais
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 2177S posée par Mme Sonia de La Provôté
Création d'un sixième cabinet au tribunal pour enfants de Caen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28124 posée par Mme Monique Lubin
Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26990 posée par Mme Annick Billon
Revalorisation des rémunérations des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence