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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant
Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils
Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 09350 posée par M. Jean-Pierre Vial
Calendrier scolaire et économie touristique en montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07858 posée par Mme Jacqueline Chevé
Défiscalisation des heures complémentaires réalisées par les enseignants en service partagé au sein d'un IUFM
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir de la médecine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès
Taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppression des crédits de bourses scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0037S posée par M. Francis Grignon
Dotations budgétaires de l'académie de Strasbourg
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25375 posée par M. Robert Hue
Situation des universités au regard de la taxe sur les salaires
La question est caduque
Pertinence