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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 10262 posée par Mme Michelle Meunier
Retour à des effectifs réduits pour l'enseignement moral et civique au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11938 posée par Mme Michelle Meunier
Avenir de la santé scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09974 posée par Mme Michelle Meunier
Temps de travail hebdomadaire des professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06913 posée par Mme Michelle Meunier
Conditions de travail des personnels contractuels de droit public de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier
Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier
Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier
Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22839 posée par Mme Michelle Meunier
Conséquences de la nouvelle réglementation liée aux contrats d'engagement éducatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier
Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle
La question est caduque
Pertinence