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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten
Petits clubs sportifs
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès
Extrême inquiétude au sein des associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1439S posée par M. Jacques Grosperrin
Soutien aux associations sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19443 posée par Mme Else Joseph
Situation délicate des associations et clubs bénévoles en raison du confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20676 posée par M. François Bonhomme
Gestion de la crise sanitaire pour les activités de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25626 posée par Mme Frédérique Espagnac
Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées
La question est caduque
Pertinence