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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel
Ecurie automobile Ligier
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier
Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet
Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14747 posée par M. Bernard Fournier
Avenir des structures de l'Information Jeunesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14671 posée par M. Christian Cambon
Création d'un certificat d'aptitude professionnelle d'animation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00224 posée par M. Gaëtan Gorce
Situation des services « jeunesse et sports » de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00234 posée par Mme Stéphanie Riocreux
Développement du bénévolat de compétence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence