Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 09160 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Mise en place d'un parcours qualifiant en natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01613 posée par M. Édouard Courtial

    Difficultés du secteur de l'animation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00546 posée par M. Michel Dagbert

    Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02236 posée par Mme Samia Ghali

    Apprentissage du langage numérique dès l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00447 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07160 posée par M. Jacques Grosperrin

    Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00397 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28005 posée par M. Michel Dagbert

    Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23727 posée par M. Éric Gold

    Financement et mise en oeuvre du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses