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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 18813 posée par Mme Monique Papon
Moyens budgétaires des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18675 posée par M. Bernard Dussaut
Aides publiques aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence