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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dotation de postes FONJEP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson
Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24008 posée par Mme Vivette Lopez
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence