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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 0740S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Port du foulard et neutralité du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 10591 posée par Mme Françoise Cartron
Contingent annuel des médailles de la jeunesse et des sports
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 10171 posée par Mme Christiane Demontès
Soutien à la confédération « la Jeunesse au plein air »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye
Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09813 posée par M. Yannick Vaugrenard
Formation délivrant le brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08109 posée par Mme Françoise Boog
Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0414S posée par Mme Michelle Demessine
Diffusion des matches de l'Euro 2016 de football
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03125 posée par M. Jacques Mézard
Application du principe de laïcité dans le sport
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 01329 posée par M. Jacques Mézard
Application du principe de laïcité dans le sport
La question a été transformée.
Pertinence