Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
-
Question n° 1827S posée par M. Jean Louis Masson
Dysfonctionnement des services chargés de l'égalité entre les sexes
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 20617 posée par Mme Agnès Canayer
Parité et exécutif des petites communes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 12398 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Humiliation des femmes en raison de leur tenue vestimentaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
-
Question n° 11574 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Humiliation des femmes en raison de leur tenue vestimentaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
-
Question n° 07098 posée par M. Jean Louis Masson
Parité dans les fonctions exécutives locales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
-
Question n° 27938 posée par Mme Corinne Imbert
Phénomène de l'excision en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27235 posée par Mme Esther Benbassa
Parité dans l'audiovisuel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25978 posée par Mme Laurence Cohen
Autodétermination des élèves transgenres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25361 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités salariales entre les femmes et les hommes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24684 posée par M. Jean-Noël Guérini
Égalité salariale et professionnelle
La question est caduque
Pertinence