Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 13505 posée par Mme Sylvie Robert
Dispositif « argent de poche »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 06160 posée par M. Christian Cambon
Fracture du numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 05322 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Dématérialisation des démarches administratives
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert
Télétravail et désertification rurale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0359S posée par M. Claude Haut
Statut de bénévole associatif
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 07281 posée par M. François Bonhomme
Financement français d'organisations non gouvernementales promouvant la violence et l'antisémitisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08259 posée par M. Roland Courteau
Actions en faveur des quartiers populaires et des espaces urbains sensibles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0028S posée par M. Gilbert Roger
Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France
La question est caduque
Pertinence