Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Salaire des femmes dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02760 posée par M. Emmanuel Hamel

    Egalité de rémunération entre hommes et femmes : élaboration d'un guide du négociateur

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02761 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle des femmes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17484 posée par M. Emmanuel Hamel

    Droit du travail : mise en place de mesures spécifiques tenant compte de situations particulières aux femmes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17681 posée par M. Emmanuel Hamel

    Disparités de salaires entre les femmes et les hommes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22523 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39489 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration des données concernant l'âge et le travail dans les consultations des représentants du personnel par les directions d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible