Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 12217 posée par M. Patrick Chaize

Précarité des personnels encadrant les enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/09/2019
Pertinence
Question n° 13699 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19956 posée par M. Patrice Joly

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/01/2021
Pertinence