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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 00465 posée par M. Georges Mouly
Formation professionnelle des professeurs d'éducation physique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03782 posée par Mme Jacqueline Alquier
Reconnaissance du métier d'accompagnant scolaire des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09432 posée par M. Didier Guillaume
Interdiction de l'utilisation de machines dites dangereuses par les élèves accueillis en instituts médico-éducatifs
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 01833 posée par Mme Dominique Gillot
Statut des assistants des enseignants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion
Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 23388 posée par M. Jacques Grosperrin
Conditions de travail des accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier
Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27541 posée par Mme Laurence Cohen
Privatisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05817 posée par M. Jérôme Bascher
Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne
Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence