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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 17277 posée par M. Alain Gérard
Dates des prochaines vacances scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 19526 posée par M. Henri Collette
Calendrier scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05536 posée par Mme Josette Durrieu
Pénalisation des départements de Midi-Pyrénées par la répartition des zones de vacances scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06622 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Réaménagement de la carte des congés scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06833 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Etablissement du calendrier scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13274 posée par M. Rémi Herment
Finances locales : réforme des bases fiscales relative aux taxes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26125 posée par M. Rémi Herment
Situation et attentes des chirurgiens français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33520 posée par M. Rémi Herment
Situation et attentes des chirurgiens français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence