Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
-
Question n° 00527 posée par M. Daniel Millaud
Election des représentants à l'Assemblée des communautés européennes de Polynésie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02072 posée par M. Daniel Millaud
Election des représentants polynésiens à l'assemblée des communautés européennes
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 04295 posée par M. André Voisin
Horaires d'ouverture des bureaux de vote pour les élections européennes
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0132G posée par M. Robert Pontillon
Elections européennes et prochaine présidence française
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 00108 posée par M. Rodolphe Désiré
Election des représentants français au sein du Parlement français
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16880 posée par M. André Maman
Campagne d'incitation au vote pour l'élection du Parlement européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06645 posée par M. Joël Guerriau
Préparatifs thématiques et organisation des élections européennes
La question est caduque
Pertinence