Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 28159 posée par M. Marcel Mathy

Elevage ovin: situation du marché moyen

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1978
Pertinence
Question n° 29002 posée par M. Jean Cluzel

Elevage ovin: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 30931 posée par M. Jean Cluzel

Garanties de l'élevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31244 posée par M. Henri Caillavet

Elevage ovin: suite à donner aux propositions de la commission des communautés européennes

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 02582 posée par M. Jean Cluzel

Sauvegarde de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

05/07/1990
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 24719 posée par M. Guy Robert

Mesures en faveur de l'élevage ovin

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence
Question n° 24940 posée par M. Henri Belcour

Situation de l'élevage ovin

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 24941 posée par M. Henri Belcour

Portée des mesures récentes concernant l'élevage ovin

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence