Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 12674 posée par M. Henri Caillavet

    Elevage des ovins: alignement du franc vert

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0046G posée par M. Henri Belcour

    Sauvegarde de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03345 posée par M. François Autain

    Revendications des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03676 posée par M. Daniel Percheron

    Elevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09925 posée par M. Henri Caillavet

    Lot-et-Garonne: soutien à l'élevage ovin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau

    Eleveurs ovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22641 posée par M. Claude Huriet

    Elevage ovin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    La question est caduque

    Pertinence Faible