Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1337S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés de l'élevage bovin

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

    Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0237S posée par M. Jean-Paul Émorine

    Mise en place des réseaux de surveillance des risques zoosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0047S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la " prime à l'herbe "

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan d'aide à l'élevage bovin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0717S posée par M. Marcel Lucotte

    Faiblesse des revenus des éleveurs de bovins

    La question est caduque

    Pertinence Forte