Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01361 posée par M. Louis Moinard

    Application de la directive communautaire sur l'usage des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01615 posée par M. Henri Caillavet

    Revenu des éleveurs de "veaux sous la mère"

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00744 posée par M. Henri Belcour

    Corrèze: situation des éleveurs de veau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01995 posée par M. Louis Souvet

    Eleveurs de veaux du Doubs: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00715 posée par M. Louis Souvet

    Eleveurs de veaux du Doubs: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10064 posée par M. Germain Authié

    Aide à la production de veaux sous la mère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01006 posée par M. Louis Minetti

    Situation des éleveurs de veaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte