Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 19044 posée par M. André Lejeune

    Test de dépistage des EST à l'abattoir sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22318 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des éleveurs ovins de la Meuse à l'égard du découplage des aides de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23152 posée par M. Jean Besson

    Gestion et coût des encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles ovines (ESST)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

    Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26934 posée par M. Jean Besson

    Réévaluation des aides pour les ovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28171 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Nécessaire adaptation du plan de résilience pour les éleveurs de ruminants et de volailles

    La question est caduque

    Pertinence Faible