Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00908 posée par M. Robert Pagès

    Aide aux éleveurs des ovins de plaine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01452 posée par M. Alain Vasselle

    Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06941 posée par M. Michel Moreigne

    Soutien aux éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06943 posée par M. Michel Rufin

    Elevage ovin et zones non classées comme défavorisées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11781 posée par M. Paul Girod

    Elevage ovin et remplacement de la " prime monde rural "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20430 posée par M. Robert Pagès

    Aide aux éleveurs des ovins des zones de plaine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle

    Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 38655 posée par M. Daniel Reiner

    Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

    La question est caduque

    Pertinence Faible