Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 05094 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Crise de la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0343S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation des artisans face à la crise énergétique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04321 posée par Mme Florence Lassarade

    Risques liés aux difficultés d'approvisionnement électrique pour la filière conchylicole

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11927 posée par M. Mathieu Darnaud

    Délai de rétraction dans les foires, salons et manifestations commerciales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10812 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Achats en foire d'équipements énergétiques et pratiques commerciales abusives

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06968 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Accès aux marchés publics des énergies renouvelables pour les PME

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne