Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 05468 posée par M. Roland Courteau

Certificats d'économie d'énergie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 04250 posée par M. Jean-Claude Leroy

Place du bioéthanol dans la transition énergétique en Europe

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/01/2013
Pertinence
Question n° 02914 posée par M. Roland Courteau

Certificats d'économie d'énergie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0264C posée par M. Ladislas Poniatowski

Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

01/02/2012
Pertinence
Question n° 18549 posée par M. Jean-Noël Guérini

Transition vers le gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27276 posée par M. Didier Mandelli

Projet de décret fixant les modalités d'appels d'offres pour le stockage d'électricité

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 16753 posée par Mme Jacqueline Alquier

Éthanol issu des résidus de la vinification et transposition de la directive énergies renouvelables

La question est caduque

13/01/2011
Pertinence
Question n° 16453 posée par M. Roland Courteau

Plan d'action national en faveur des énergies renouvelables

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau

Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020

La question est caduque

05/06/2008
Pertinence