Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 18185 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Paris des parties de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17753 posée par M. Roland Courteau

    Parcs pilotes à éoliennes flottantes

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12064 posée par M. Roland Courteau

    Critères relatifs à l'éco-conditionnalité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11127 posée par M. Roland Courteau

    Évolution du parc éolien français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10805 posée par M. Roland Courteau

    Modalités de mise en oeuvre des raccordements électriques souterrains des éoliennes offshore ou des hydroliennes au réseau terrestre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10057 posée par M. Roland Courteau

    Objectifs de la filière photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22527 posée par M. Roland Courteau

    Déploiement des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20372 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17414 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16453 posée par M. Roland Courteau

    Plan d'action national en faveur des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne