Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 14733 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Régulation des projets éoliens

Réponse du Ministère de la transition écologique

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16752 posée par M. Pierre Louault

Clarification du système de subvention publique pour le secteur éolien

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17725 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 20986 posée par M. Fabien Genet

Implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21424 posée par M. Jacques Fernique

Projet éolien de Sarre-et-Eichel

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 23394 posée par M. Pierre Charon

Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1730S posée par Mme Martine Filleul

Caractère non contraignant de la cartographie des zones favorables pour l'installation d'éoliennes

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 27660 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Délais administratifs concernant les projets d'énergies renouvelables

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence