Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto

Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

13/01/2011
Pertinence
Question n° 18549 posée par M. Jean-Noël Guérini

Transition vers le gazole non routier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Pertinence
Question n° 22157 posée par M. François Marc

Production d'hydroélectricité par les moulins du Finistère

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Pertinence
Question n° 0038C posée par M. Marcel Deneux

Les énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/01/2013
Pertinence
Question n° 0039C posée par M. Roland Courteau

Les énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/01/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau

Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020

La question est caduque

05/06/2008
Pertinence
Question n° 16453 posée par M. Roland Courteau

Plan d'action national en faveur des énergies renouvelables

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 27276 posée par M. Didier Mandelli

Projet de décret fixant les modalités d'appels d'offres pour le stockage d'électricité

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence