Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau

Biométhane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/07/2012
Pertinence
Question n° 02375 posée par M. Roland du Luart

Soutien à la filière du bois énergie et taxation du carburant

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/10/2012
Pertinence
Question n° 04043 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de bois pour les scieries

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/03/2018
Pertinence
Question n° 09092 posée par M. Jacques Grosperrin

Crédit d'impôt pour l'aide à la rénovation

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/02/2019
Pertinence
Question n° 10512 posée par Mme Nadia Sollogoub

Taux des prêts bonifiés à l'investissement local

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10517 posée par M. Roland Courteau

Contribution climat-énergie pour les collectivités

La question est caduque

15/10/2009
Pertinence
Question n° 24473 posée par M. Charles Revet

Communes et programme d'énergies renouvelables

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat

Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence