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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 16211 posée par Mme Christiane Demontès
Place de l'énergie éolienne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal
Projet de parc éolien offshore du Libron
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 21220 posée par M. Jacques Mahéas
Assujettissement à la TVA des terrains aménagés pour les énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 22547 posée par M. Marcel Deneux
Modification du balisage des fermes éoliennes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini
Promotion du petit éolien
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 23211 posée par M. Marcel Vidal
Intégration des systèmes de chauffage solaire dans l'environnement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25994 posée par M. Louis Souvet
Incitations à l'utilisation des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10070 posée par M. Roland Courteau
Diminution de la défiscalisation concernant le bioéthanol
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11172 posée par M. Jean Desessard
Politique du groupe EDF en matière d'énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12227 posée par M. Robert Navarro
Suppressions d'emplois dans la branche solaire de BP
La question est caduque
Pertinence