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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1491S posée par M. Max Brisson
Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1722S posée par M. Marc Laménie
Réforme du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux
Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1903S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Arrêté du 6 octobre 2021 portant sur les conditions d'achat de certaines productions d'électricité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence