Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 14940 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Baccalauréat 2020 pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14400 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1161G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1172G posée par M. Cyril Pellevat

Réforme du bac

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14158 posée par M. Cyril Pellevat

Épreuves communes de contrôle continu du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/02/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne

Tenues des épreuves communes de contrôle continu

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14322 posée par M. Yves Détraigne

Premières épreuves communes de contrôle continu

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14229 posée par M. Rachel Mazuir

Épreuves communes de contrôle continu du baccalauréat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13614 posée par M. Yves Détraigne

Premières épreuves communes de contrôle continu du nouveau bac

La question est caduque

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13469 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Modalités de la mise en oeuvre du nouveau baccalauréat

La question est caduque

12/12/2019
Pertinence