Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

Question n° 12814 posée par M. Daniel Laurent

Restauration collective et menus végétariens

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/10/2019
Pertinence
Question n° 18565 posée par M. François Bonhomme

Menu végétarien dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

29/10/2015
Pertinence
Question n° 07628 posée par M. René Teulade

Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/07/2013
Pertinence
Question n° 06296 posée par M. Alain Fauconnier

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22289 posée par Mme Bernadette Bourzai

Décrets concernant la qualité nutritionnelle des repas servis dans différents services de restauration

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 18100 posée par M. Jacques Mahéas

Pour un nécessaire équilibre nutritionnel dans les cantines afin de lutter contre l'obésité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

Équilibre nutritionnel dans les cantines

La question est caduque

07/04/2011
Pertinence