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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23248 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions du département aux communes par l'intermédiaire du SIVT

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00977 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02289 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24721 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion d'un office de tourisme communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02150 posée par M. Jean Louis Masson

    Communes réunies dans un syndicat intercommunal à vocation unique en vue de réaliser un équipement touristique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18079 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20502 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne