Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0876S posée par M. Roland Courteau

Zones sous-médicalisées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/07/2019
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00511 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Statut hospitalier des praticiens territoriaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 11581 posée par M. Alain Bertrand

Manque de médecins remplaçants en zones « hyper-rurales »

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/05/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21917 posée par M. Laurent Somon

Nombre de lits actifs en réanimation et politique de santé publique

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 18136 posée par M. Yves Détraigne

Élargissement du périmètre de la « visite longue » du médecin traitant

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 04338 posée par M. Yves Détraigne

Élargissement du périmètre de la « visite longue » du médecin traitant

La question est caduque

12/04/2018
Pertinence