Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 13230 posée par M. Dominique Leclerc

    Prise en charge des familles de traumatisés crâniens

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12981 posée par M. Paul Raoult

    Equipements hospitaliers assurant la prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12862 posée par M. Ivan Renar

    Manque de services hospitaliers spécifiques pour la prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12863 posée par M. Ivan Renar

    Soutien aux familles de traumatisés crâniens dans les hôpitaux et centres de rééducation fonctionnelle

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01386 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25499 posée par M. Louis Grillot

    Prise en charge des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25261 posée par M. Serge Franchis

    Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24547 posée par M. Bertrand Auban

    Prise en charge sanitaire et médico-sociale des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20979 posée par M. Jean Pourchet

    Législation concernant les victimes de traumatismes crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible