Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 20639 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accident cardio-respiratoire et « bouche-à-bouche »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09192 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccin contre le cancer du col utérin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09045 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lait maternel vendu sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01809 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dangerosité du triclosan

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

    Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23250 posée par Mme Patricia Schillinger

    Alcoolorexie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des risques cardiovasculaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16381 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Efficacité des statines anticholestérol

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne