Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09192 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccin contre le cancer du col utérin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08915 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cancers thyroïdiens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00821 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02534 posée par M. Yves Krattinger

    Risques éventuels des vaccinations dites « anticancéreuses »

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02298 posée par M. Bernard Murat

    Vaccinations dites "anti-cancéreuses"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29213 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage du cancer du sein

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage du cancer du sein

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne