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1228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1107 trouvées
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Question n° 00932 posée par M. André Diligent
Tracé de la ligne à haute tension Chooz-Avelin (Nord)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03945 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position gouvernementale à l'égard du quatrième programme d'action de la CEE en matière d'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05381 posée par M. Louis Perrein
Réglementation des décharges publiques contrôlées autorisées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05852 posée par M. Paul Caron
Impact de l'irrigation sur l'économie nationale française: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 14648 posée par M. Josselin de Rohan
Qualité écologique des eaux de surface
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19062 posée par M. Josselin de Rohan
Qualité écologique des eaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18479 posée par M. André Pourny
Etude d'impact accompagnant les projets de loi et de décret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19226 posée par M. Alain Vasselle
Assimilation des marnières agricoles au statut juridique des carrières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19522 posée par M. Georges Gruillot
Suppression d'un service par un organisme public et étude d'impact
La question est caduque
Pertinence