Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1107 trouvées

  1. Question n° 00932 posée par M. André Diligent

    Tracé de la ligne à haute tension Chooz-Avelin (Nord)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03945 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position gouvernementale à l'égard du quatrième programme d'action de la CEE en matière d'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05381 posée par M. Louis Perrein

    Réglementation des décharges publiques contrôlées autorisées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05852 posée par M. Paul Caron

    Impact de l'irrigation sur l'économie nationale française: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 14648 posée par M. Josselin de Rohan

    Qualité écologique des eaux de surface

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19062 posée par M. Josselin de Rohan

    Qualité écologique des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18479 posée par M. André Pourny

    Etude d'impact accompagnant les projets de loi et de décret

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19226 posée par M. Alain Vasselle

    Assimilation des marnières agricoles au statut juridique des carrières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19522 posée par M. Georges Gruillot

    Suppression d'un service par un organisme public et étude d'impact

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses